Hommes de Terre

- Impression : Le tarif public "Impression" signifie que le "Client" dispose d'un droit d'impression limité au volume commandé. L'impression concerne une image de son choix. Une impression « multi-image » se calcule par la somme des impressions en rapport avec le nombre et le type d'images. Le client intègre et compose à ses frais l'image Hommes de Terre dans son graphisme.
 

- Carnet de chèques de banque : le tarif "impression" pour un carnet de chèques de banque est indépendant du nombre de chèques par chéquier.

- Carnet de bons d'achat - chèques cadeau : le tarif "impression" pour une souche de chèques cadeau/bons d'achat est indépendant du nombre de chèques par chéquier cadeau ou de bons d'achat par carnet.

- Titres de transport : qu'il s'agisse de transport urbain (RATP, Bus), inter-urbain (RER, TER, etc.), ferroviaire, aérien, ou maritime, le tarif "impression" s'entend par titre de transport.

- Carnet de chèques déjeuner : le tarif "impression" pour un carnet de chèques déjeuner est indépendant du nombre de chèques par chéquier.

- Autres titres de paiement : tarif à définir au cas par cas.

- A réception du paiement de la commande, Hommes de Terre envoie un CDROM contenant l'image (ou les images) commandée(s) au format JPEG (image brute) accompagné de la facture.

Si le client en effectue la demande, il pourra recevoir l'image d'origine et la retravailler lui même sous le contrôle de Hommes de Terre, l'image finale devant recevoir l'approbation de Hommes de Terre avant d'être imprimée.

- Le client signe le "droit d'usage" fourni par Hommes de Terre et son annexe jointe "Titres de Paiement".

- Le client s'interdit tout autre usage de l'image livrée par Hommes de Terre comme il s'interdit de l'imprimer à un volume différent de celui figurant sur la commande.