|  Signalétique Interne Tarifs Publics "IMPRESSION" Prix Unitaires en €HT pour un volume commandé de 1.000 exemplaires minimum | Image | Dept Fr & DOM-TOM | Région Fr (selon dispo) | Pays Île | Continent "à plat" | Continent "en globe" | Planisphère | | L'impression | 1,5 | 2,5 | 4,0 | 5,0 | 7,5 | 15 |
L'entreprise cliente souhaite acquérir un droit d'usage d'une ou plusieurs images relativement au droit intitulé "Signalétique Interne" pour : 1 - Son siège social, en France, 2 - Son siège social et ses agences/bureaux/entrepôts, en France, 3 - son siège social et ses agences/bureaux/entrepôts, en France, et ses filiales de même nom à l'étranger, 4 - son siège social, et ses agences/bureaux/entrepôts, en France, ses filiales de même nom à l'étranger, et toute entreprise du groupe dont elle détient 100% des parts, en France et/ou à l'étranger.  Définitions : - Impression : Le tarif public "Impression" signifie que le "Client" dispose d'un droit d'impression limité au volume commandé. L'impression concerne une ou plusieurs image(s) de son choix, sur quel que support que ce soit et pour quel qu'usage que ce soit (badge, affichage, autre). Le coût d'acquisition du droit d'usage « Signalétique Interne » se calcule comme suit : Le PPUHT de l'image (ou des images) X le Nombre Total d'impressions Le client intègre et compose à ses frais l'image Hommes de Terre dans son graphisme et sur le(s) support(s) de son choix. Par Signalétique Interne, on entend : - l’affichage de l’image ou des images retenue(s) par le Client à l’entrée des bureaux, des salles de réunion, à l’accueil sur le panneau de « Bienvenue » à l’attention des visiteurs ;
- le montage de l’image ou des images retenue(s) par le Client sur les badges employés, montage réalisé par le Client lui-même ou par un sous-traitant de son choix dans la limite de ses droits;
- Tous autres types qui s’inscrivent dans le cadre exclusivement réservé à la signalétique interne de l’Entreprise cliente.Durée du droit d'usage : 3 ans
Convention : - A réception du paiement de la commande, Hommes de Terre envoie un CDROM contenant l'image (ou les images) commandée(s) au format JPEG (image brute) accompagné de la facture. Si le client en effectue la demande, il pourra recevoir l'image d'origine et la retravailler lui même sous le contrôle de Hommes de Terre, l'image finale devant recevoir l'approbation de Hommes de Terre avant d'être imprimée. - Le client signe le "droit d'usage" fourni par Hommes de Terre et son annexe jointe "Signalétique Interne". - Le client s'interdit tout autre usage de l'image livrée par Hommes de Terre comme il s'interdit de l'imprimer à un volume différent de celui figurant sur la commande. Documents : Droit d'usage Signalétique Interne Commander
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Exemple de "Signalétique Interne" le "Badge Entreprise" Image retenue : Le planisphère" 
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