L'Entreprise souhaite acquérir un droit d'usage d'une ou plusieurs images relativement au droit intitulé "Publicité" pour :
- l'ensemble de ses sites Internet, institutionnels, marchands et/ou blogs,
- l'ensemble de ses supports papiers à usage publicitaire et autres campagnes d'affichages,
- l'ensemble de ses publications par voie de quotidiens, hebdomadaires, mensuels ou tous
autres supports "Presse",
- l'ensemble de ses vidéos internes et/ou externes,
- l'ensemble des spots publicitaires télévisuels,
- tous autres usages entrant dans le cadre de l'intitulé "Publicité" de l'Entreprise.
Définitions :
- Impression/affichage : le tarif public "Impression/affichage" signifie que le "Client" dispose d'un droit d'impression et/ou d'affichage limité au volume commandé. L'impression/affichage concerne une ou plusieurs image(s) de son choix, sur quel que support que ce soit et pour quel qu'usage que ce soit (sites web, supports publicitaires papier, bande télévisuelle, vidéo, spot, autre). Le coût d'acquisition du droit d'usage "Publicité" se calcule comme suit :
Le PPUHT de l'image (ou des images) X le Nombre Total d'impressions/affichages
Le client intègre et compose à ses frais l'image Hommes de Terre dans son graphisme et sur le(s) support(s) de son choix.
Durée du droit d'usage : durée de la campagne publicitaire
Convention :
- A réception du paiement de la commande, Hommes de Terre envoie un CDROM contenant l'image (ou les images) commandée(s) au format JPEG (image brute) accompagné de la facture.
Si le client en effectue la demande, il pourra recevoir l'image d'origine et la retravailler lui-même sous le contrôle de Hommes de Terre, l'image finale devant recevoir l'approbation de Hommes de Terre avant d'être imprimée.
- Le client signe le "droit d'usage" fourni par Hommes de Terre et son annexe jointe "Publicité".
- Le client s'interdit tout autre usage de l'image livrée par Hommes de Terre comme il s'interdit de l'imprimer à un volume différent de celui figurant sur la commande.
Documents :
Cette page a été modifiée pour la dernière fois le dimanche, janvier 31, 2010 11:33:40
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