 Logo Tarifs Publics "IMPRESSION" Prix Unitaires en €HT | Image | Dept Fr & DOM-TOM | Région Française | Pays Île | Continent "à plat" | Continent "en globe" | Planisphère | | L'impression | 1,5 | 2,5 | 5 | 6 | 7,5 | 15 |
L'Entreprise souhaite acquérir un droit d'usage d'une ou plusieurs images relativement au droit intitulé "logo" pour : 1 - l'ensemble de ses sites Internet, institutionnels, marchands et/ou blogs, 2 - l'ensemble de ses supports papiers à usage interne et externe, 3 - tous autres usages entrant dans le cadre de l'intitulé "logo" de l'Entreprise.  Définitions : - Impression : Le tarif public "Impression" signifie que le "Client" dispose d'un droit d'impression limité au volume commandé. L'impression concerne une ou plusieurs image(s) de son choix, sur quel que support que ce soit et pour quel qu'usage que ce soit (Intranet, Internet, rapport annuel, PLV, cartes de visites employés, autre). Le coût d'acquisition du droit d'usage "Logo" se calcule comme suit : Le PPUHT de l'image (ou des images) X le Nombre Total d'impressions Le client intègre et compose à ses frais l'image Hommes de Terre dans son graphisme et sur le(s) support(s) de son choix.
Par Logo, on entend :
- l’insertion de l’image ou des images retenue(s) par le Client dans le « logo » de l’Entreprise cliente;
- Tous autres types d’usages qui s’inscrivent dans le cadre exclusivement réservé à la communication interne/externe de l’Entreprise cliente et relatifs à son logo.
Durée du droit d'usage : 3 ans
Convention : - A réception du paiement de la commande, Hommes de Terre envoie un CDROM contenant l'image (ou les images) commandée(s) au format JPEG (image brute) accompagné de la facture. Si le client en effectue la demande, il pourra recevoir l'image d'origine et la retravailler lui-même sous le contrôle de Hommes de Terre, l'image finale devant recevoir l'approbation de Hommes de Terre avant d'être imprimée. - Le client signe le "droit d'usage" fourni par Hommes de Terre et son annexe jointe "Logo". - Le client s'interdit tout autre usage de l'image livrée par Hommes de Terre comme il s'interdit de l'imprimer à un volume différent de celui figurant sur la commande. Documents :
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