L'Entreprise souhaite acquérir un droit d'usage d'une ou plusieurs images relativement au droit intitulé "Communication Externe" pour :
1 - Son (ses) site(s) Internet, Extranet, Blog(s),
2 - Ses documents, rapports, supports papiers à destination des prospects et clients de l'Entreprise (rapport annuel, brochures institutionnelles, "La Lettre" d'information),
3 - Tous documents et/ou supports réalisés à l'occasion d'événements externes à l'Entreprise ou de manifestations à destination de ses partenaires et/ou clients (kick-off, fêtes de fin d'année, remise de prix, soirées, salons, autres),
4 - ses vidéos, PLV's, etc.,
5 - tous autres usages entrant dans le cadre de la communication externe de l'Entreprise.
Définitions : - Impression : Le tarif public "Impression" signifie que le "Client" dispose d'un droit d'usage pour une impression limitée au volume commandé. L'impression concerne une ou plusieurs image(s) de son choix, sur quel que support que ce soit et pour quelqu'usage que ce soit (Internet, Rapport Annuel, support promotionnel, autre). Le nombre d'impressions se compte au nombre des affichages écrans des sites web (base = nombre d'affichage de pages du site/an sur 3 ans) autant que des impressions papier. Le coût d'acquisition du droit d'usage « Communication Externe » se calcule comme suit :
Le PPUHT de l'image (ou des images) X le Nombre Total d'impressions
Le client intègre et compose à ses frais l'image Hommes de Terre dans son graphisme et sur le(s) support(s) de son choix.
Par Communication Externe, on entend :
- l’insertion de l’image ou des images retenue(s) par le Client dans l’Internet (site web) et/ou l’Extranet de l’Entreprise cliente;
- l’insertion de l’image ou des images retenue(s) par le Client dans tous les types de rapports, supports papier ou documents externes de l’Entreprise cliente (rapport annuel, brochures institutionnelles);
- l’usage de l’image ou des images retenue(s) par le Client à l’occasion de tout type de manifestation externe organisée par l’Entreprise cliente à l’attention de ses clients et/ou fournisseurs (tous supports promotionnels confondus);
- l’usage ou l’intégration de l’image ou des images retenue(s) par le Client dans ses outils de vidéo internes ou externes utilisés à destination de ses partenaires clients et/ou fournisseurs ;
- l’insertion de l’image ou des images retenue(s) par le Client sur tous types de supports physiques de communication externes tels que des PLVs ;
- Tous autres types d’usages qui s’inscrivent dans le cadre exclusivement réservé à la communication externe de l’Entreprise cliente. Durée du droit d'usage : 3 ans
Convention :
- A réception du paiement de la commande, Hommes de Terre envoie un CDROM contenant l'image (ou les images) commandée(s) au format JPEG (image brute) accompagné de la facture.
Si le client en effectue la demande, il pourra recevoir l'image d'origine et la retravailler lui-même sous le contrôle de Hommes de Terre, l'image finale devant recevoir l'approbation de Hommes de Terre avant d'être imprimée.
- Le client signe le "droit d'usage" fourni par Hommes de Terre et son annexe jointe "Communication Externe".
- Le client s'interdit tout autre usage de l'image livrée par Hommes de Terre comme il s'interdit de l'imprimer à un volume différent de celui figurant sur la commande.
Documents : Droit d'usage
Cette page a été modifiée pour la dernière fois le lundi, juillet 11, 2011 18:03:59
Exemple de "Communication Externe"
Le badge société nominatif (salon de la coiffure)
Image retenue : la France
Exemple de "Communication Externe"
LE CADEAU ENTREPRISE
Image retenue : le Planisphère
Exemple de "Communication Externe"
L'affiche du département du Loiret
Image retenue : le Loiret
L'affiche du département de la Dordogne
Image retenue : la Dordogne
Exemple de "Communication Externe"
La carte des départements limitrophes du Val d'Oise
Image retenue : le Val d'Oise
Exemple de "Communication Externe"
Le planisphère sur votre page Web
Image retenue : le Planisphère relief pivotant
voir communication interne ...